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Normes et dimensions en Belgique

Voici des informations pour pouvoir circuler sur les routes Belges avec sa Tiny, il est évident qu'il y a de multiples solutions pour faire et/ou transporter sa Tiny autrement.

Remorque de semi.

Remorque agricole.

Mini trailer.   

Roulotte........

Normes Belges en ce qui concerne la circulation routière.

En Belgique contrairement à d'autres pays européens, la norme est claire.

Avec un Permis BE que puis je faire?

Le titulaire d'un permis de conduire B+E peut conduire un ensemble qui est composé d'un véhicule tracteur de la catégorie B et d'une remorque ou semi-remorque dont la MMA* excède 750 kg et n'excède pas 3.500 kg.
Si la MMA* de la remorque excède 3.500 kg, le permis de conduire C1+E est requis.


Le titulaire d'un permis de conduire B+E délivré avant le 01/05/2013 peut conduire un ensemble composé d'un véhicule tracteur de la catégorie B et d'une remorque ou semi-remorque dont la MMA* excède 3.500 kg, à condition que la MMA* de l'ensemble n'excède pas 12.000 kg.

Le permis de conduire de la catégorie B obtenu avant le 01/01/1989 est également valable pour la catégorie B+E.

Attention, tous les véhicules ne peuvent tracter 3500 kg...

Une tiny, ne peut dépasser 2,55 mètres de large, 4 mètres de haut et 12 mètres de long ( sauf si l’ensemble tracteur/tiny fait plus de 18 mètres). Mais vous comprendrez en lisant ce site que rares sont les Tiny de plus de 7 mètres (poids !!)

Pour pouvoir rouler sur la route, en Belgique nous devons avoir un contrôle technique en ordre.

Trois solutions:

- La remorque utilitaire:

Elle ne doit pas dépasser 3500 KG max lors de son passage au CT, elle doit y passer tous les ans. La tiny peut-être considérée comme marchandise transportée mais cela pose des problèmes pour les assurances, celles-ci ne voulant assurer les marchandises transportées qu'a condition d'être un transporteur agréé.

Dans ce cas de figure, il faudra démonter la tiny tous les ans pour pouvoir circuler sur les routes, ou à tout le moins à chaque fois que l'on veut aller sur la route.

(Il semble que certains CT acceptent de passer la remorque chargée....)

- La tiny homologuée:

Faire faire une remorque chez un fabriquant qui accepte de faire le certificat d'homologation avec la Tiny montée dessus.

Mais cela engendre quelques petites difficultés en plus.... Bien que...

- Le poids maximum lors de son passage ne doit pas excéder 3500 kg-10% soit 3150 kg.

- Faire une certification de conformité de l'installation électrique. (AIB, Vyncotte, electro test etc...)

- Faire une certification de conformité de l'installation Gaz. (AIB, Vyncotte, electro test etc...)

Dans ce cas, elle est homologuée en caravane et ne doit passer que tous les deux ans ou à tout le moins à chaque fois que l'on veut aller sur la route.

Elle peut-être assurée comme telle.

- La cabane de chantier:

La tiny de Julien et Manon dépasse un peu les 3500 kg et ils n'ont pas immatriculé leur remorque.

La solution qu'ils ont trouvées pour pouvoir rouler sur la route et être assurés est de la passer comme roulotte de chantier et de limiter la vitesse de circulation à 25 km/h

Voici l'article qui les a aidé:

Mise en circulation de véhicules sur la voie publique

Conditions d’admission des véhicules sur la voie publique

Un véhicule ne peut être mis en circulation que s’il est immatriculé et porteur de la plaque d’immatriculation. Les exceptions sont :

  • véhicules de la Défense nationale,

  • véhicules munis d’une plaque commerciale,

  • véhicules  en cours d’importation ou d’exportation utilisés à l’intérieur des limites des ports maritimes ou fluviaux,

  • remorques dont la MMA ne dépasse pas 750kg,

  • remorques agricoles ou forestières (sauf si utilisées en transport pour compte d’autrui),

  • remorques utilisées exclusivement à l’intérieur des aéroports, des ports maritimes ou fluviaux,

  • véhicules et remorques exclusivement destinés aux manifestations folkloriques,

  • remorques d’un train touristique,

  • remorques de chantier.

1erDECEMBRE 1975. - Arrêté royal portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique. [MB 09.12.1975]

Titre II. Règles d'usage de la voie publique

Article 49. Trains de véhicules

49.1.Un véhicule à moteur et un véhicule à traction animale ne peuvent tirer qu'un seul véhicule.

Toutefois :

  • abrogé

  • une motocyclette avec side-car ne peut tirer une remorque qu'à la condition que la roue du side-car soit munie d'un frein;

  • une dépanneuse peut tirer un véhicule articulé uniquement pour l'amener jusqu'au lieu de réparation lorsqu'elle répond aux conditions particulières fixées à cette fin par le règlement technique des véhicules automobiles;

  • le véhicule tracteur d’un train de véhicules plus long et plus lourd, circulant dans les conditions déterminées par les autorités compétentes en matière d’infrastructure, peut tirer deux remorques.

49.2.Cette disposition n'est pas applicable aux trains de véhicules énumérés ci-après pour autant qu'ils ne circulent pas à plus de 25 km à l'heure

1°trains de véhicules forains, y compris les roulottes;
2°trains de véhicules employés par les entrepreneurs de travaux et se déplaçant soit entre le garage la gare ou le chantier, soit d'un chantier à l'autre
;
3°trains de véhicules agricoles circulant dans un rayon de 25 km de la ferme.

( Source: code de la route.be )

- Assurances:

 

Pour le transport : 

https://www.verheyen.be/fr

 

Pour l’habitation :

Madame Nadia Goudezeune

nadia.goudezeune@assur.cbc.be

Ou,

Alpha conseil Bouge 081/732416

 

 

 

Bon amusement et bonne réflexion.